Documentation Officielle
Guides, décrets et réglementations relatifs au BESC CMC
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Guide Utilisateur BESC
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MINISTERIEL N°2025-6075MTI-MIC-MEF-SG DU 31-12-2025 fixant les modalités d'émission et de gestion du BESC
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Décret 99-426/PRM fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement du CMC
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Décret 2021-0439 portant modification du décret 99-426
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MOT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL MALIEN DES CHARGEURS
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Décret n°2023-0302PT-RM du 11 mai 2023 portant règlementation du transport maritime.